Règlement interieur
La ponctualité
« Je respecte les horaires de mon emploi du temps »
La ponctualité est exigée dans l’intérêt de la formation de l’élève et afin de ne pas déranger le déroulement des cours.
Sur le site de Lucie Berger comme sur le site de Jean Sturm, tout élève en retard doit obligatoirement se présenter au Bureau de la Vie Scolaire qui lui délivre une autorisation de rentrer en cours.
Ce billet servira de justificatif d’entrée en classe auprès de l’enseignant, il devra être conservé par l’élève toute la journée. Un retard trop important peut devenir, par définition, une absence. Des retards répétés entrainent une punition scolaire.
En cas de retards constatés malgré les mises en garde et punitions, l’élève pourra se voir refuser l’accès à la salle.
« Vivre avec les autres cela s’apprend.
J’ai des droits et aussi des devoirs.
Je suis responsable de ce que je fais »
L’école primaire, le collège et le lycée formant le Pôle Éducatif Protestant dénommé « LE GYMNASE », participent à l’éducation des jeunes et se proposent de former des femmes et des hommes libres, capables d’exercer leur citoyenneté et de trouver leur place dans notre société.
L’épanouissement de la personne humaine est l’un des objectifs de l’éducation qui y est donnée. Il ne peut être atteint que dans un climat de respect mutuel et de collaboration entre les différents membres de la communauté éducative : les élèves, les parents, les enseignants, le personnel administratif et de service. Par conséquent, chacun doit s’efforcer de participer à la constitution d’un contrat de confiance réciproque, gage d’un fonctionnement pédagogique dans des conditions optimales.
Le règlement intérieur adopté d’un commun accord est le document qui définit les règles de fonctionnement interne de l’Ecole ainsi que les droits et les obligations des élèves, au sein de la communauté scolaire où ils vivent leurs premiers rapports sociaux. En ce sens, il est en premier lieu un acte de portée éducative qui doit les responsabiliser. Il est ensuite un acte créateur d’obligations et de droits qui implique que les décisions prises au quotidien le soient dans le respect des principes définis.
I – LA VIE COLLECTIVE : OBLIGATIONS DES ÉLÈVES
Les règles élémentaires de bonne conduite
Elles comportent principalement :
• L’honnêteté en tous points ;
• Le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions ;
• Le respect des locaux et des installations matérielles ;
• Le respect des règles de discipline collective, essentielles pour créer une atmosphère de travail dans la sérénité ;
• Le port d’une tenue vestimentaire respectueuse précisée dans la Charte d’application et adaptée aux activités scolaires. La Charte d’application sera corédigée annuellement par des représentants de l’ensemble de la communauté scolaire ;
• Est interdit le port de signes ou de tenues vestimentaires par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ou des valeurs incompatibles avec celles du projet d’établissement ;
• Le comportement respectueux envers autrui ;
• L’interdiction de mettre autrui en danger physiquement ou moralement par des
actes ou des comportements ;
• L’assiduité et la ponctualité ;
• Le respect des normes de sécurité.
Ainsi, tout élève, conscient de ses responsabilités envers les autres membres de la communauté éducative, prend aussi à cœur la réputation de l’établissement et veille à ne point la ternir par son comportement. L’application de ces principes est aussi attendue dans les alentours immédiats de
l’établissement (y compris pour les équipements collectifs, les transports collectifs…).
Une tenue adéquate est exigée en éducation physique et sportive : survêtement, chaussures d’extérieur (basket, tennis…), chaussures de salle, short (de sport), tee-shirt.
Lorsqu’un élève enfreint ces règles élémentaires de bonne conduite, il appartient au chef d’établissement ou à son représentant d’entrer en dialogue avec un responsable légal de l’élève pour lui rappeler que l’inscription de son enfant dans l’établissement vaut adhésion au règlement intérieur et engagement à le respecter. Le refus de s’y conformer se solde par une sanction qui peut aller jusqu’à l’exclusion définitive prononcée par le chef d’établissement après consultation de l’équipe de direction, réunion du Conseil de Discipline et avis émis par le Président du Conseil d’Etablissement.
L’assiduité
« Je vais à l’Ecole pour apprendre »
Chaque élève a pour obligation de participer durant toute l’année scolaire à toutes les activités inscrites dans son emploi du temps :
• Cours ;
• Activités de remplacement éventuelles en cas d’absence prévue de professeur(s) ;
• Devoirs organisés y compris les devoirs du samedi ;
• Heure de « vie de classe », séquence privilégiée pour l’information ainsi que l’orientation et dirigée par le professeur principal ;
• Cours de soutien dispensés par l’établissement scolaire et auxquels les élèves se sont inscrits.
L’inscription à une option est définitive pour toute une année scolaire sauf dérogation justifiée, au plus tard deux semaines après le début des cours, ou sur décision du conseil de classe.
Cours d’EPS :
Les élèves déclarés inaptes à la pratique d’activités physiques s’adressent directement au Bureau de La Vie Scolaire munis de leur certificat médical ou d’un mot de leurs parents.
En cas d’inaptitude temporaire d’une durée inférieure à un cycle, l’élève est tenu d’assister au cours d’EPS. Il est dispensé de pratique mais non de présence dans la mesure où les apprentissages en EPS recouvrent non seulement l’acquisition de compétences physiques mais aussi sociales et culturelles.
En cas d’inaptitude couvrant l’intégralité d’un cycle ou l’année scolaire, la présence en cours ne sera pas exigée.
La ponctualité
« Je respecte les horaires de mon emploi du temps »
La ponctualité est exigée dans l’intérêt de la formation de l’élève et afin de ne pas déranger le déroulement des cours.
Sur le site de Lucie Berger comme sur le site de Jean Sturm, tout élève en retard doit obligatoirement se présenter au Bureau de la Vie Scolaire qui lui délivre une autorisation de rentrer en cours.
Ce billet servira de justificatif d’entrée en classe auprès de l’enseignant, il devra être conservé par l’élève toute la journée. Un retard trop important peut devenir, par définition, une absence. Des retards répétés entrainent une punition scolaire.
En cas de retards constatés malgré les mises en garde et punitions, l’élève pourra se voir refuser l’accès à la salle.
Les absences - Modalités de leur régularisation
« Mes parents doivent pouvoir justifier
mes retards et mes absences.
Je suis absent : ils informent l’établissement »
Toute absence doit être justifiée par un écrit signé de la main d’un représentant légal.
Toute absence doit être justifiée sur un talon et son coupon détachable du carnet de liaison individuel remis à l’élève en début d’année. Le coupon, signé par un responsable légal de l’enfant, est remis au bureau de la Vie Scolaire dès son retour. Une fois le talon visé, il est présenté au professeur à l’arrivée
de l’élève en classe.
En cas d’absence de leur enfant, les parents sont invités à prévenir immédiatement l’établissement soit par téléphone soit par la messagerie d’Ecole Directe. Si cette règle n’est pas respectée, un courrier, un courriel, un sms ou un appel téléphonique les avertissant de cette absence leur est adressé.
Au bout d’une semaine sans justificatif signé des parents, l’élève s’expose à une punition.
De même, en cas d’absence prévisible, les parents sont priés de compléter le justificatif écrit prévu à cet effet dans le carnet de liaison et de le faire parvenir à la Vie Scolaire avant l’absence effective en cours.
Les demandes d’autorisations exceptionnelles d’absences de plus de 3 jours (voyage par ex.) doivent être adressées par écrit aux responsables du collège et du lycée au plus tôt.
Si un responsable légal est amené à retirer son enfant au cours de la journée scolaire :
• Sur le site de Lucie Berger : il signe le registre de sortie à l’accueil. Aucun collégien ne sera autorisé à quitter l’établissement sans la venue d’un responsable légal pour le récupérer.
L’envoi d’un courriel de décharge ne pourra donner lieu à une autorisation de quitter l’établissement.
• Sur le site de Jean Sturm :
Pour le Collège, il émarge le registre de sortie au bureau de la Vie Scolaire.
Pour le Lycée, il signe le registre de sortie toujours au Bureau de la Vie Scolaire ou envoie un courriel de décharge de responsabilités y compris durant le trajet.
Aucun départ de l’établissement ne peut se faire à l’initiative de l’élève.
La ponctualité est exigée dans l’intérêt de la formation de l’élève et afin de ne pas déranger le déroulement des cours.
Sur le site de Lucie Berger comme sur le site de Jean Sturm, tout élève en retard doit obligatoirement se présenter au Bureau de la Vie Scolaire qui lui délivre une autorisation de rentrer en cours.
Ce billet servira de justificatif d’entrée en classe auprès de l’enseignant, il devra être conservé par l’élève toute la journée. Un retard trop important peut devenir, par définition, une absence. Des retards répétés entrainent une punition scolaire.
En cas de retards constatés malgré les mises en garde et punitions, l’élève pourra se voir refuser l’accès à la salle.
Fraude
Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée d’une retenue. Lors d’un devoir, la copie sera notée 0/20. Le représentant légal en sera systématiquement informé.
En cas de récidive, l’élève se verra notifier une sanction graduelle, qui pourra aboutir à une exclusion temporaire de l’établissement.
Le respect des locaux et des biens
« Je suis responsable de ce qui m’appartient.
Les biens de l’Ecole sont utiles à tous.
Je prends soin du matériel et respecte mon environnement »
Toute détérioration (graffiti, bris de matériels…) consécutive à des actes ’indiscipline, à une négligence caractérisée ou par volonté délibérée, expose l’élève à des sanctions et ses responsables légaux en assument la réparation financière.
La consommation d’aliments, de boissons ou produits assimilés est proscrite pendant les cours.
L’élève est responsable du matériel informatique qui lui est confié et doit respecter les règles d’usage suivantes :
• Ne pas modifier la configuration du système, les fichiers, … ;
• Ne pas enregistrer de fichiers sur le disque dur (C/:) sans autorisation accordée directement ou sur délégation explicite, par l’administrateur du réseau ;
• Ne pas ouvrir, effacer ou modifier les fichiers d’autrui ;
• Ne pas utiliser de supports amovibles de stockage de données (CD, clefs USB etc…), pour des raisons de sécurité sans accord de l’enseignant ;
• Ne pas éteindre l’ordinateur après utilisation sans autorisation, mais uniquement fermer l’application utilisée ;
• Signaler tout problème technique à l’adulte présent dans la salle au début ou à la fin du cours.
L’utilisation des nouvelles technologies
« Dans l’établissement,
j’utilise Internet uniquement pour mon travail scolaire .
Chaque élève est responsable de ses écrits et publications »
Concernant l’utilisation d’Internet, la réglementation de la communication sur Internet suit la réglementation de la liberté d’expression encadrée par les droits spécifiques de la communication audiovisuelle (réf : loi d’orientation sur l’éducation de 1989, modifiée par le décret du 18/02/1991, relatif aux droits et obligations des lycéens, notamment en matière de publication ; loi sur la liberté de la presse, loi Informatique et Libertés ; loi de la communication audio-visuelle).
Chacun est responsable de ses écrits. Chaque titulaire d’une boîte électronique doit respecter où qu’il se trouve, les dispositions des lois précitées. La diffusion d’informations doit respecter la réglementation concernant la propriété intellectuelle, les droits d’auteurs et la morale.
Ce qu’un élève écrit et publie sur son blog, sur les réseaux sociaux, même de chez lui et/ou en dehors des heures qu’il doit consacrer à son activité scolaire, engage sa responsabilité ainsi que celle de ses parents.
Ainsi, aucun blog, aucune page ne doit impliquer l’établissement scolaire ou son personnel (y compris toute personne présente temporairement dans l’établissement). Il est, par ailleurs, formellement interdit de capter ou de diffuser l’image d’une personne sans son consentement, via un appareil photographique ou un téléphone portable et de participer à sa diffusion. L’élève devra utiliser son téléphone de manière raisonnable dans les lieux autorisés au sein de l’établissement.
Dans tous les cas prévus par la loi sur la presse et la communication (injure, diffamation, atteinte à la vie privée, photo prise à l’insu de la personne…), l’élève peut se voir infliger une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de l’Établissement. Par ailleurs, indépendamment des procédures d’application de sanctions scolaires, la personne impliquée à son insu peut porter plainte auprès du Procureur de la République.
L’élève s'engage au sein de l’établissement à
- Ne consulter aucun site ou ne diffuser aucun document immoral, notamment à caractère raciste, xénophobe ou pornographique ;
- Ne pas utiliser les groupes de discussion (« chat », forums « news », « blogs »…), excepté dans le cadre d’une activité pédagogique ou périscolaire ;
- Respecter, en cas d’utilisation de la messagerie ou d’un forum de discussion, les règles de la « Netiquette » : tout abus de langage (insultes, grossièretés…), toute atteinte à la personne, usurpation d’identité ou utilisation abusive du nom et de l’adresse de l’établissement seront sanctionnés ;
- Ne télécharger aucun logiciel sans autorisation ;
- Ne se livrer à aucune activité commerciale de vente, achat ou échange ;
- Ne se livrer à aucun acte de piratage ou autres activités illicites ;
- Ne pas diffuser la photo ou la vidéo d’un élève sans son consentement.
Le droit à l’image
- Conformément à la loi, une autorisation écrite est demandée aux parents pour la prise de vues au cours d’activités scolaires ou périscolaires par le personnel de l’établissement dûment habilité (enseignants, animateurs, …) et l’utilisation de photographies d’élèves dans un cadre pédagogique (journal de l’école, site Internet, publications de l’école). Il en est de même lorsque des élèves sont présents sur des prises de vue effectuées par un photographe de presse ou par une équipe de télévision dans le cadre d’un reportage relatif à des activités pédagogiques ou périscolaires.
- Les parents accompagnateurs d’activités, de sorties et/ou de voyages scolaires peuvent être, dans le cadre de ce qui précède, autorisés par les enseignants à prendre des photos avec l’appareil photographique qui leur sera confié à cette occasion. Un engagement écrit, à respecter cette consigne, leur sera demandé au préalable.
- Lors de prises de vues effectuées en dehors des dispositions prévues dans les articles 1 et 2, il est rappelé que le droit à l’image est la prérogative reconnue à toutepersonne de s’opposer à la reproduction et à la diffusion de son image et celle de ses enfants mineurs. Le droit à l’image implique l’autorisation expresse de l’intéressé ou de son représentant légal s’il est mineur pour toute prise de vue ou pour toute diffusion.
II – LA VIE DE L’ÉTABLISSEMENT
« A la sonnerie, je me déplace dans le calme »
Les déplacements dans l'établissement scolaire
« Tous les élèves se rendent impérativement dans la cour
aux récréations »
Le déplacement des élèves dans l’établissement scolaire – montée aux étages, entrée dans les salles de classe – se fait dans le calme. En dehors des mouvements liés aux horaires des cours et activités périscolaires, de l’accès aux services administratifs, tout stationnement ou circulation sont interdits dans les couloirs et les escaliers.
Les déplacements à l’extérieur de l'établissement scolaire
« Les élèves ne sont pas autorisés à sortir de l’établissement
pendant un interclasse »
Toute sortie ou déplacement collectif des élèves est soumis à l’approbation préalable du chef d’établissement dans des délais variables, définis par les textes en vigueur. Une autorisation parentale est obligatoire pour les élèves mineurs. La souscription à une assurance garantissant les dommages corporels ou matériels subis par l’élève ou causés à un tiers est obligatoire.
Lors d’une sortie scolaire ou d’un voyage, l’élève s’engage à respecter les règles spécifiques qui en régissent l’organisation et qui auront été portées à sa connaissance au préalable. Ce Règlement Intérieur prévaut également lors de tout déplacement.
Les activités périscolaires
Des activités périscolaires peuvent se dérouler à des fins culturelles ou de détente. Elles sont soumises à l’approbation du chef d’établissement et placées sous la responsabilité d’un membre adulte de la communauté éducative.
Tout élève qui a choisi une activité périscolaire régulière impliquant un travail d’équipe (Atelier Théâtre par ex, …) s’engage à y participer avec assiduité et ponctualité, par respect pour ses partenaires.
Les élèves sont sous la responsabilité de l’établissement scolaire quand ils participent à des activités périscolaires.
Les informations
Les élèves sont invités à consulter régulièrement les écrans d’affichage pour lire les communications et informations qui les concernent. Ils transmettent sans délai les documents remis pour leurs parents. Ceux-ci peuvent prendre connaissance des actualités de l’établissement scolaire sur le site www.legymnase.eu et surtout via l’espace numérique de travail Ecole Directe consultable sur smartphone ou directement sur le site Écoledirecte
L’usage des téléphones portables ou appareils numériques assimilés
L’usage des téléphones portables ou appareils numériques assimilés est limité aux cours de récréation, sauf autorisation explicite des animateurs dans les lieux de vie. Ils ne pourront être utilisés sous aucune forme dans les salles de classe et ou couloirs sauf autorisation préalable d’un adulte. La mise à disposition d’ordinateurs par la Région Grand Est et l’utilisation de ceux-ci devra se faire de manières raisonnable et responsable.
En cas de refus du respect des règles suivantes, l’élève pourra se voir notifier une punition.
Tout élève doit éteindre et ranger son téléphone portable (ou appareils numériques assimilés) dans les autres lieux.
Pendant les déplacements, stages sportifs ou autres séjours organisés dans le cadre des projets du Gymnase, tous les téléphones portables individuels des élèves, dûment étiquetés et marqués du nom de l’élève, seront remis à un professeur responsable, avant le début des activités de la journée.
Les téléphones portables seront restitués à leur propriétaire à la fin des activités de la journée, selon un horaire qui aura été précisé aux parents avant le déplacement.
Si un abus de l’usage des téléphones portables ou autres outils de communication est constaté pendant la nuit par l’équipe d’encadrement (jeux vidéo, communications excessives, etc., …), les appareils pourront être repris et restitués pour un usage sur des créneaux horaires limités, dont les parents seront
informés.
En cas de non-respect de cette règle, l’appareil incriminé sera confisqué et l’élève s’expose à des punitions.
La restitution (par le bureau de la Vie Scolaire) se fera soit directement à l’élève soit aux responsables légaux.
III – LA SÉCURITÉ, LA SANTÉ
« Je respecte scrupuleusement les règles de sécurité »
La sécurité des personnes
L’accès au pôle éducatif à toute personne étrangère à l’établissement scolaire est soumis à l’autorisation préalable du chef d’établissement.
La détention et l’introduction d’armes, même défensives ou factices, ou d’objets potentiellement dangereux sont strictement interdites.
Tout élève enfreignant cette règle est passible d’une exclusion immédiate. Certains outils tranchants ne peuvent être utilisés qu’en technologie ou arts plastiques sous la responsabilité du professeur.
Les jets de projectiles, les jeux de ballon, les exercices périlleux et violents, les jeux de neige, (boules, glissades), ou toute activité désordonnée ne sont pas autorisés. Tous les jeux qui présentent des caractères d’attaque et de défense, tout pari, de quelque sorte qu’il soit, sont interdits. Seuls sont admis les jeux non violents et non dangereux.
La préoccupation première en cas d’incendie ou de tout autre sinistre doit être la sauvegarde des vies humaines.
Les consignes, affichées dans tous les locaux, seront alors scrupuleusement appliquées.
Le port d’une blouse en coton est obligatoire pendant les séances de travaux pratiques en Sciences de la Vie et de la Terre et en Physique-Chimie. Le port de lunettes de protection est obligatoire lors des séances de travaux pratiques en Physique-Chimie.
Le port de chaussures de sport adaptées est obligatoire lors des cours d’EPS.
Le chef d’établissement sera immédiatement informé en cas d’incident ou d’accident.
La sécurité des biens
La responsabilité de l’établissement n’est pas engagée en cas de perte ou de vol, dans ses locaux, d’argent ou d’objets appartenant aux élèves.
Des casiers fermant avec un cadenas personnel sont mis à disposition des élèves avec une priorité aux classes de collège. Il est fortement recommandé de ne laisser aucun objet de valeur dans des sacs de classe posés dans les couloirs ou salles sans surveillance. Les sacs ne doivent pas être laissés à l’abandon dans la cour que ce soit en fin de journée ou en fin de semaine. En cas de disparition d’un bien personnel, se rendre à l’accueil pour vérifier la liste des objets trouvés ou signaler cette disparition par un écrit dans les meilleurs délais.
L’assurance contre les accidents scolaires
Il est vivement conseillé aux parents d’adjoindre à la garantie « responsabilité civile », des garanties couvrant les risques de la vie scolaire et extrascolaire de leur enfant.
En cas d’accident dans le cadre scolaire, il faut en informer le secrétariat, faire une déclaration d’accident dans les 48 heures.
La santé
- La visite médicale en cas d’orientation spécifique est assurée par un médecin.
- L’infirmière scolaire est présente à temps partiel sur chaque site pour l’accueil des élèves souffrants. Tout élève malade pourra se rendre chez l’infirmière au moment des récréations ou lors de la pause méridienne selon la présence de celle-ci. En dehors de ces périodes, il devra avoir l’autorisation d’un adulte responsable et être accompagné obligatoirement du délégué ou d’un camarade. En cas d’absence de l’infirmière, l’élève se présentera selon les mêmes modalités au bureau de la Vie Scolaire.
- En cas d’accident et selon l’état de santé de l’élève, les mêmes modalités sont applicables. Le responsable légal (ou une personne sur la fiche d’urgences médicales) sera prévenu pour prendre en charge l’élève. Les services de secours pourront être sollicités pour avis. Aucune prise de médicaments ne pourra se faire sans une ordonnance médicale, déposée préalablement chez l’infirmière.
- L’infirmière coordonne également des actions de prévention au sein de l’Etablissement.
- En cas d’accident ou de maladie grave, il est fait appel aux secours d’urgence (SAMU)
Les conduites à risque
- Tabagisme, alcoolisme, toxicomanie (consommation sur place, usage, transports et
commerce); - Violences verbales et physiques
Soucieux d’apporter à tous les élèves une formation de femmes et d’hommes libres et responsables, les membres de la communauté éducative sont particulièrement attentifs aux risques de dépendance que constituent le tabac, l’alcool et l’usage d’autres substances psychotropes.
Ils condamnent également tout recours à des violences verbales ou physiques.
Conformément à la loi, il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte et devant les entrées des établissements scolaires.
La possession de cigarettes doit rester des plus discrètes dans l’enceinte de l’établissement.
L’introduction, le commerce et la consommation d’alcool et de substances psychotropes au sein de l’établissement sont formellement proscrits.
Tout élève sous l’emprise manifeste d’une substance formellement interdite se verra refuser l’accès aux salles de cours. Il sera immédiatement conduit au bureau de la Vie Scolaire, et un signalement sera notifié sur le champ aux responsables légaux, sous l’autorité du chef d’établissement.
IV – LES RELATIONS AVEC LES FAMILLES
« Les parents collaborent avec l’Ecole et les enseignants »
Les parents sont invités à contrôler le travail de leurs enfants et à prendre connaissance des communications en provenance de l’établissement scolaire grâce :
• Au cahier de textes : Chaque élève possède un cahier de textes qu’il doit pouvoir présenter à toute demande. Les devoirs, leçons et préparations doivent y être inscrits au jour le jour. Les parents sont invités à le consulter régulièrement pour contrôler le travail des élèves à la maison.
• Au carnet de correspondance pour le Collège : Le carnet comporte une partie réservée à la correspondance et des vignettes pour les absences et retards. L’élève doit pouvoir présenter ce carnet à tout moment. Les communications aux familles sont transmises par l’intermédiaire de ce carnet qui doit être signé par les parents. Le règlement intérieur de l’établissement, signé par les parents, y sera inséré.
Les documents se trouvant à l’intérieur du carnet de correspondance sont par définition officiels et restent l’entière propriété de l’établissement à l’origine de leur édition : aucune copie ou aucun duplicata personnel ne sera toléré.
En cas de perte du carnet de correspondance, l’élève doit le signaler à la Vie Scolaire. L’achat d’un nouveau carnet lui sera alors demandé.
• À l’espace numérique Ecole Directe : il est accessible à toutes les familles et personnalisé au maximum pour assurer un suivi scolaire des plus précis. Il permet de
recevoir rapidement les actualités grâce à l’envoi de notifications, de consulter les emplois du temps, les cahiers de textes, les résultats scolaires mais aussi de communiquer directement avec les différents acteurs de l’établissement (Administration, personnel et enseignants).
Des bulletins sont transmis sous format numérique sur Ecole Directe aux familles après les conseils de classe. Elles ont l’obligation de les télécharger et de les archiver sur leur ordinateur ou disque dur familial autre dès leur publication. L’établissement n’est plus en mesure de fournir de copie.
Le travail, l’attitude de l’élève mais aussi et surtout les qualités de chacun d’entre eux seront mis en avant
Les professeurs se tiennent à la disposition des parents qui peuvent leur demander un rendez-vous, soit par l’intermédiaire de leur enfant, soit en leur écrivant via l’espace numérique de travail.
Dans le cas d’un manque d’investissement et/ou de travail de l’élève constaté par l’équipe pédagogique, les responsables légaux de l’élève sont invités à rencontrer le chef d’établissement.
En cas de punitions disciplinaires répétées, l’élève peut être temporairement exclu de l’établissement.
V – LES PUNITIONS SCOLAIRES ET SANCTIONS
« Si je ne respecte pas les règles de vie énoncées dans ce règlement,
j’en assume les conséquences »
Le non-respect du règlement intérieur entraînera des punitions qui devront autant que possible, avoir une portée éducative. Chacun s’engage à une application modérée, adaptée à la gravité mais stricte, des dispositions qui suivent.
Toute sanction grave ou tout manquement délibéré et répété au règlement intérieur peut être consigné par écrit dans le dossier administratif de l’élève et communiqué à l’Instance de Recours Disciplinaire en cas de besoin.
Une note ne peut être diminuée pour des raisons relevant des seuls manquements à la discipline.
Les punitions scolaires
Les punitions peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation et par les professeurs ;
elles peuvent également être prononcées, sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative, par les personnels de direction et d’éducation.
Elles sanctionnent des manquements aux obligations scolaires et aux règles habituelles de la discipline générale :
• Devoir non remis ou rendu en retard sans motif valable ;
• Absence injustifiée ;
• Tentative de fraude ou tricherie constatée ;
• Sortie de l’établissement non autorisée.
Une gradation est observée :
• Exigence d’une excuse écrite ;
• Rappel à l’ordre inscrit dans le carnet de correspondance ou sur l’espace numérique, notifié à la famille ;
• Devoir supplémentaire noté et comptabilisé ;
• Exclusion temporaire d’un cours, dans le respect des dispositions suivantes : accompagnement par un délégué des élèves au bureau de la Vie Scolaire et rapport écrit du professeur à l’origine de l’exclusion temporaire à la Direction dans les meilleurs délais ;
• La retenue (surveillée) dont la durée n’excède pas quatre heures, assortie d’un travail pouvant être évalué et comptabilisé dans la moyenne.
Les sanctions disciplinaires
Toute sanction disciplinaire est prononcée par le chef d’établissement ou son représentant et notifiée à l’intéressé et à sa famille. Elle peut intervenir dans le cas de manquements :
• À l’assiduité ;
• Au comportement à l’égard des biens et des personnes ;
• À la sécurité des personnes ;
• Aux interdictions relatives aux conduites à risques ;
• Aux dispositions pénales en cas de violence verbale et/ou physique, propos racistes, atteinte aux bonnes moeurs, port et/ou usage d’objets dangereux, etc.
Les sanctions disciplinaires sont appliquées avec gradation et sont proportionnelles à la gravité de la faute. Les sanctions disciplinaires sont notifiées par écrit à l’intéressé(e) et à sa famille et peuvent être :
• Une demande de réparation des dommages causés ;
• Un avertissement écrit ;
• Un blâme ;
• Une exclusion temporaire de la classe ou de l’établissement allant jusqu’à huit jours
• Pour les situations particulièrement graves, le directeur peut décider de saisir l’Instance de Recours Disciplinaire.
Le chef d’établissement, s’il l’estime nécessaire pour des raisons de sécurité des personnes et des biens, peut interdire par mesure conservatoire l’accès de l’établissement et de ses locaux à un élève, jusqu’à ce qu’il ait été statué sur son cas. Cette mesure n’a pas le caractère de sanction.
L’Instance de Recours Disciplinaire
L’Instance de Recours Disciplinaire intervient à la suite de fautes particulièrement graves et a pour but d’assurer à la famille le respect des débats contradictoires. L’Instance de Recours Disciplinaire émet un avis consultatif destiné à éclairer la décision disciplinaire prise par le chef d’établissement.
L’Instance de Recours Disciplinaire est présidée par le chef d’établissement ou, en cas d’absence, par son représentant et est composée de 11 membres dont 4 de droit et 7 nommés par le directeur.
L’Instance de Recours Disciplinaire est convoquée à l’initiative du chef d’établissement. Son objet est de de statuer sur le maintien ou du non maintien d’un élève dans l’établissement ou de faire des propositions de sanctions alternatives. La composition de l’Instance de Recours Disciplinaire est arrêtée par le chef d’établissement lorsque cette instance est amenée à se réunir. Le chef d’établissement veille à ce qu’aucun membre de l’Instance ne soit en lien avec la situation examinée. Une fois nommés, les membres de l’Instance en sont membres pour toute l’année scolaire.
Membres de droit
• Le directeur ou son représentant
• Le directeur adjoint du collège ou du lycée en fonction du niveau concerné
• Le responsable de vie scolaire du niveau concerné
• L’aumonier de l’établissement
Membres nommés par le directeur
• 2 représentants des enseignants au sein du CSE
• 2 représentants des parents au sein du Bureau de l’association des parents
• 2 représentants des élèves au sein du Bureau du CVE (à partir de la classe de 3ème)
En fonction de la nature des faits, et notamment lors d’atteintes graves à la personne, le chef d’établissement pourra décider de ne pas faire siéger les élèves afin de les préserver d’éléments qui pourraient être choquants.
• L’infirmière scolaire ou la psychologue scolaire.
Personnes invitées
Le chef d’établissement invite à se présenter devant l’Instance de Recours Disciplinaire toute personne susceptible d’éclairer la décision de l’Instance, et notamment :
• Les parents de l’élève ainsi que l’élève lui-même.
• Le professeur principal de la classe ou enseignants.
• Toute personne susceptible d’apporter un témoignage sur les faits ou son expertise.
Déroulement de la séance
- Convocation
Les parents sont informés de la comparution devant l’Instance de Recours Disciplinaire par un courrier qui est, soit envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 5 jours ouvrables avant la réunion, soit remis en mains propres contre signature. Ils peuvent être entendus par le chef d’établissement avant la comparution, à leur demande ou à celle du chef d’établissement. - Déroulement
L’Instance de Recours Disciplinaire se réunit en présence exclusive des membres et personnes invitées. Les familles peuvent être accompagnées d’une personne de leur choix. Le chef d’établissement rappelle la confidentialité des débats et assure la qualité des échanges, et tout particulièrement le respect de la
parole de chacun. En cas de manquement aux obligations de respect et de bienséance, le chef d’établissement pourra exclure une personne de la salle.
Après une présentation de l’élève et des faits, se tient un débat contradictoire au cours duquel l’élève, accompagné de ses parents, peut s’exprimer, apporter sa version des faits et répondre aux éventuelles questions des membres l’Instance de Recours Disciplinaire - Délibération
Seuls les membres de droit et membres nommés prennent part à la délibération, en dehors de toute autre personne. La délibération de l’Instance de Recours Disciplinaire est uniquement consultative : elle permet au chef d’établissement de prendre une décision éclairée grâce aux avis formulés par toutes les
composantes de la communauté scolaire. La décision du chef d’établissement est communiquée en séance à l’Instance de Recours Disciplinaire, puis à la famille par envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception.
La décision d’exclusion définitive de l’établissement d’un élève, prononcée par le chef d’établissement, marque la rupture irrévocable du contrat qui lie l’élève et sa famille aux valeurs de l’établissement et tout particulièrement celles mentionnées dans la « Charte de l’établissement ».
Un élève exclut ne pourra donc plus, et en aucun cas, être scolarisé au Gymnase.
VI – L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE L’ETABLISSEMENT
Site de lucie berger
• Direction : sur rendez-vous pris au Secrétariat.
• Comptabilité : de 8h30 à 11h30 et de 14h à 16h00 (sauf mercredi).
• Intendance : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 10h à 12h et de 15h à 17h.
• Aumônerie : l’aumônier est présent tous les jours et reçoit aussi les parents et les élèves
sur rendez-vous pris à la vie scolaire.
• Infirmière : de 12h à 14h00 tous les jours sauf mercredi et samedi. De14h à 17h le mardi
après-midi.
Site de jean sturm
• Direction : sur rendez-vous pris au Secrétariat.
• Secrétariat : lundi, mardi, jeudi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Le vendredi de 10h à 12h.
• Bureau de la Vie Scolaire : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h45 à 17h00. Mercredi
et samedi de 7h45 à 12h.
• Comptabilité-Gestion: tous les jours de 8h30 à 11h30 sauf mercredi et samedi.
• Infirmière : de 8h00 à 11h30. Le mercredi de 8h00 à 12h.
• Aumônerie : l’aumônier est présent tous les jours et reçoit aussi les parents et les élèves.
VII – LES INFORMATIONS à CARACTERE GENERAL
L’Association Sportive de l’Etablissement
L’association sportive de l’établissement regroupe les élèves désireux de participer à une séance hebdomadaire d’entraînement ou à des compétitions scolaires.
Seuls les élèves titulaires d’une licence de l’Union Nationale du Sport Scolaire et munis d’une autorisation parentale sont acceptés.
Le chef d’établissement approuve le programme proposé et le porte à la connaissance des élèves et de leurs parents peu de temps après la rentrée scolaire.
L’Association des Parents d'Élèves (API)
Toutes les familles des élèves constituent l’Association des Parents d’Élèves dénommée API.
L’Association entend faciliter les contacts entre les parents et l’Ecole et réaliser ainsi une authentique communauté éducative dans l’intérêt des élèves.
Elle participe à toutes les instances représentatives de l’établissement scolaire et aux décisions sur son évolution.
Le Comité de l’Association distribue la liste de ses membres au début de l’année scolaire
Un mois après la rentrée, il organise les élections des parents délégués.
Son assemblée générale annuelle offre aux parents la possibilité de connaître l’activité de l’Association.
L’Association est joignable directement sur contact@api-legymnase.eu.
VIII – LES HORAIRES ET LES MOUVEMENTS DES ELEVES
Site Lucie Berger : Les mouvements des élèves
L’entrée des élèves se fait par le grand portail de la rue des Greniers à partir de 7h 50 et jusqu’à 8h 15.
Ce portail n’est ensuite ouvert qu’en fin de chaque demi-journée par un membre du personnel de la vie scolaire afin de permettre le mouvement des élèves.
- École primaire
Lundi, mardi, jeudi, vendredi 8h30 – 11h45 / 13h45 – 16h30
- Collège
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : - 1ère heure 8h15 – 9h05 / 13h25 – 14h15
- 2ème heure 9h10-10h00 / 14h20 – 15h10
- 3ème heure 10h20 – 11h10 / 15h30 – 16h20
- 4ème heure 11h15 – 12h05 / 16h25 – 17h15
- Les entrées et les sorties
Heures creuses régulières ou fortuites – collégiens, en cas d’absence d’un professeur.
Pendant ces heures, les élèves vont au Foyer des Collégiens ou au CDI, ils ne sont en aucun cas autorisés à quitter l’établissement avant, à la fin du dernier cours de la matinée ou de l’après-midi
- Sorties des collégiens.
Les dispositions suivantes sont en vigueur pour le passage au portail des collégiens :
A 12h05, seuls les élèves externes sont autorisés à sortir ! Ces élèves retournent dans l’établissement à la première sortie précédant le début de leur premier cours de l’après-midi. Toute sortie non autorisée est passible de sanction et les parents seront immédiatement informés.
L’élève doit être en permanence en capacité de présenter son carnet de correspondance, sur la demande de l’animateur présent au portail. Tout élève qui ne sera pas en mesure de prouver son autorisation de sortie, même exceptionnelle, devra rester dans l’établissement et sera envoyé au restaurant scolaire, le
repas sera facturé a posteriori à la famille. Attention, la carte magnétique ne vaut pas autorisation de sortie !
En cas d’absence d’un professeur, la sortie n’est possible que si les parents en ont donné l’autorisation au préalable, autorisation attestée dans le carnet de correspondance.
Site Lucie Berger : Les lieux spécifiques
- La cour de récréation
Le respect des autres implique l’interdiction de jouer avec une balle dans les lieux non prévus explicitement pour cela, de lancer des cailloux, ou de les projeter avec le pied, de cracher, de sauter sur les sacs de classe, de jeter des papiers au sol, de se battre. Cette liste peut être complétée en cours d’année par le responsable de la vie scolaire, en fonction des nécessités de la vie collective.
- Les terrains de sports et d’activités
Un comportement responsable et sportif est attendu de chacun. Les mêmes règles de vie que pour la cour de récréation s’appliquent. Les terrains sont interdits d’accès sans présence d’un adulte entre 12h15 et 14h, aux interclasses et aux récréations. Les ballons empruntés sont rapportés avant chaque sonnerie.
- Le foyer
Le Foyer est ouvert de 8h à 18h (sauf mercredi et samedi).
C’est un lieu de vie où il est possible de travailler et de mener diverses activités. Sa fréquentation implique le respect des autres. L’arrivée dans la salle doit se faire dans le calme et l’élève s’installe aussitôt à une table. Les élèves venant individuellement s’inscrivent obligatoirement dans le cahier de présence. En cas d’absence imprévue de professeur, la classe entière se rend au Foyer, sauf indication contraire. Un animateur fait l’appel et inscrit le nom des absents sur la feuille prévue dans le carnet « Absence et retards », cette feuille est transmise au Bureau de la Vie scolaire en fin de chaque demi-journée. La sortie du foyer se fait après rangement et nettoyage du lieu et autorisation de l’adulte. Il est strictement interdit de s’asseoir sur les tables ainsi que sur les marches de l’escalier F.
- Le CDI (Centre de documentation et d’information)
Durant les heures libres, prévues à l’emploi du temps ou imprévisibles du fait de l’absence d’un professeur, les élèves ont à leur disposition le C.D.I. en tant que lieu de travail, de recherche documentaire ou de lecture, dans un silence respectueux du travail des autres. Les élèves qui s’y rendent en dehors de la présence de leur professeur s’inscrivent obligatoirement dans le cahier de présence. L’entrée au CDI se fait en début d’heure et l’élève y restera obligatoirement jusqu’à la fin de l’heure. Les élèves de cycle terminal peuvent se rendre dans un espace de travail particulier.
Ils y observent les mêmes conditions de respect d’autrui, de tranquillité et de propreté des lieux.
Le parking à vélos faisant partie du domaine public, l’établissement ne saurait être tenu responsable en cas de vol ou de dégradation.
Site Jean Sturm : Les mouvements des élèves
L’entrée des élèves se fait par le portail en bois situé rue du Temple Neuf à partir de 7h45 et jusqu’à 8h05. Ce portail est ensuite ouvert à chaque fin d’heure de cours par l’équipe d’animation.
- Les horaires des cours
Lundi, mardi, mercredi matin, jeudi, vendredi, samedi matin : - 1ère heure 8h05 – 9h00 / 13h10 – 14h05
- 2ème heure 9h05-10h00 / 14h10 – 15h05
- 3ème heure 10h20 – 11h10 / 15h25 – 16h15
- 4ème heure 11h15 – 12h05 / 16h20 – 17h10
- 5ème heure / 17h15 – 18h05
- Les interclasses et récréations
Pendant les interclasses de 9h, 11h10, 14h05, 16h15 et 17h10, les élèves quittent leur salle de cours pour rejoindre celle où se déroulera le cours suivant. Pendant les récréations de 10h00 à 10h15, de 15h05 à 15h20, les élèves quittent les salles de classe pour rejoindre la cour.
Site Jean Sturm : Les activités périscolaires
Des activités périscolaires peuvent fonctionner en autodiscipline en lycée. Dans ce cas, un élève, délégué de l’activité et agréé par la Vie Scolaire, aura été désigné par ses camarades et sera le garant de son bon fonctionnement, tous les membres du groupe étant solidaires.
Site Jean Sturm : Les sorties et déplacements à l’extérieur de l’établissement
- Autorisations de sortie de l’établissement en cas d’absences de professeur(s)
Les lycéens dont les familles ont par écrit donné leur accord en début d’année scolaire sont autorisés à quitter l’établissement pendant les heures creuses de leur emploi du temps ou pendant l’absence imprévue d’un professeur. Ceux qui ne sont pas autorisés à quitter l’établissement doivent être présents à l’Espace lycéen, ou au C.D.I. Dans le cas où ces derniers quittent l’établissement, se soustrayant de fait à sa responsabilité, ils sont considérés comme absents de façon irrégulière et peuvent faire l’objet d’une sanction disciplinaire. Les collégiens, en cas d’heure creuse ou d’absence d’un professeur, ne sont pas autorisés à quitter l’établissement, excepté dans le cas où il s’agit de la dernière heure de cours de la matinée ou de l’après-midi. Pour cela les familles complètent l’autorisation de sortie, valable pour l’année scolaire, figurant dans le carnet de liaison.
- Sorties non accompagnées
À la demande écrite de leurs parents et après validation du chef d’établissement, les collégiens sont autorisés à se rendre directement aux lieux d’activités sportives en début de matinée et d’après-midi, et à retourner directement à leur domicile en fin de matinée et d’après-midi. Pour ces élèves, un service de transport est cependant assuré entre l’établissement et le lieu d’activité à l’aller et au retour. Les dépenses occasionnées par ce service de transport, qu’il en soit fait
partiellement ou totalement usage, sont forfaitaires.
Les lycéens se rendent sur les installations sportives extérieures à l’établissement et en reviennent directement par leurs propres moyens dans les meilleurs délais.
Site Jean Sturm : Les élèves majeurs
- Les élèves majeurs s’engagent à respecter les mêmes règles que les autres élèves, en toutes circonstances et notamment pendant les voyages scolaires.
- Les parents sont destinataires de toute correspondance concernant l’élève majeur.
Toutefois, les parents, ayant l’obligation d’assumer les frais de scolarité, restent Pôle Educatif Protestant de Strasbourg Année scolaire 2023-2024 destinataires des bulletins trimestriels, des certificats de scolarité qui leur donnent la possibilité de faire valoir leurs droits au regard de la législation fiscale et sociale et, le cas
échéant, de percevoir le montant de la bourse. Tout événement dans la scolarité (absences répétées injustifiées, abandon d’études) susceptible de mettre les parents en infraction à cette législation leur est signalé, sans retard.